[2025-liste06] - Liste des délibérations du CM du 15 décembre 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-079] - Commerces : Avis sur dérogation au repos dominical pour 2026

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-080] - Convention de coopération avec la direction de l’Education Nationale de l’Aude (DSDEN) pour la mise en œuvre de projets personnalisés de scolarisation

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-081] - Modification des statuts du SIVOM Corbières Méditerranée

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-082] - Avenant de prorogation convention Petites Villes de Demain

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-083] - Convention de passage AY 686 –ENEDIS – Effacement de réseau électrique

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-084] - Rétrocession parcelle BL n° 365 / La Rouquille

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-085] - Décision modificative n°3 budget principal 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-086] - Subventions aux associations / 6ème répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-087] - Autorisation d’engagement du quart des crédits inscrits en investissement à l’exercice 2025 sur l’exercice 2026

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[2025-088] - Adhésion contrat groupe VYV-MNT-Prévifrance / CDG

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[2025-089] - Actualisation règlement de fonctionnement Multi accueil crèche la marelle

Rubrique : Petite enfance Parentalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[2025-liste05] - Liste des délibérations du Conseil municipal du 27 octobre 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-062] - Avenant à la Convention Territoriale Globale 2022-2026 avec la CAF de l’Aude : intégration de la commune de Roquefort des Corbières

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-063] - Présentation du rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-064] - Présentation du rapport annuel 2024 sur le service public de prévention et de gestion des déchets

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-065] - Convention de partenariat avec EPCC Scène nationale du Grand Narbonne

Rubrique : Culture
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-066] - Convention prêt / Famille AMIGUES

Rubrique : Culture
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-067] - Vente cave coopérative : complément pour acte de vente

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025

[DEL-2025-068] - Acquisition immeuble BE n°s 65 et 68

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/10/2025
Date de mise en ligne : 29/10/2025