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Retrouvez la liste des délibérations du Conseil Municipal.
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[DEL-2025-078] - Modification du tableau de l’effectif du personnel communal 2025
Rubrique : Ressources humaines Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 28/10/2025 Date de mise en ligne : 29/10/2025
[2025-liste04] - Liste des délibérations du CM du 21 juillet 2025
Rubrique : Conseil municipal Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 22/07/2025 Date de mise en ligne : 23/07/2025
[DEL-2025-050] - Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale
Rubrique : Administration générale Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 22/07/2025 Date de mise en ligne : 23/07/2025
[DEL-2025-051] - Convention Hygiène alimentaire Laboratoire Départemental d'Analyses de l'Aude
[DEL-2025-052] - Convention service protection des données et cybersécurité CDG11
[DEL-2025-053] - Convention organisation refuge animalier ARPAN
[DEL-2025-054] - Convention Environnement Numérique de Travail - Ecoles
[DEL-2025-055] - Convention Chats Muses
Rubrique : Culture Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 22/07/2025 Date de mise en ligne : 23/07/2025
[DEL-2025-056] - Convention partenariat réseau lecture publique - Grand Narbonne
[DEL-2025-057] - Convention servitude TERREGA - AB 230 et AC 152
Rubrique : Foncier - Patrimoine Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 22/07/2025 Date de mise en ligne : 23/07/2025
[DEL-2025-058] - Convention servitude TERREGA - Chemins ruraux
[DEL-2025-059] - Vente cave coopérative
[DEL-2025-060] - Démantèlement parc éolien
[DEL-2025-061] - Renouvellement Parc éolien
[2025-liste03] - Liste des délibérations du CM du 23 juin 2025
Rubrique : Conseil municipal Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 26/06/2025 Date de mise en ligne : 26/06/2025
[DEL-2025-035] - Adhésion à l’Association Nationale des Elus et du Vin (ANEV)
Rubrique : Administration générale Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 25/06/2025 Date de mise en ligne : 26/06/2025
[DEL-2025-036] - Attribution de nom au bâtiment de la Petite enfance
[DEL-2025-037] - Admission créances en non-valeur. Budget principal 2025
Rubrique : Finances publiques Auteur du document : Michel JAMMES Date de signature : 25/06/2025 Date de mise en ligne : 26/06/2025
[DEL-2025-038] - Admission créances en non-valeur. Budget annexe Crèche Halte-garderie 2025
[DEL-2025-039] - Décision modificative n°1. Budget principal 2025