[DEL-2026-018] - Délégués SYADEN

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-019] - Désignation représentants Collège des Corbières Maritimes

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-020] - Désignation représentants PIMMS

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-021] - Désignation délégués CLECT Grand Narbonne

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-022] - Désignation « délégué défense »

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[2026-liste01] - Liste des délibérations du CM du 21 mars 2026

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 23/03/2026
Date de mise en ligne : 24/03/2026

[DEL-2026-001] - Élection du Maire

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Jean-Pierre LAUTIER
Date de signature : 23/03/2026
Date de mise en ligne : 24/03/2026

[DEL-2026-002] - Détermination du nombre d'adjoints au Maire

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 23/03/2026
Date de mise en ligne : 24/03/2026

[DEL-2026-003] - Élection des adjoints au Maire

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 23/03/2026
Date de mise en ligne : 24/03/2026

[DEL-2026-004] - Lecture de la Charte de l'Elu Local

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 23/03/2026
Date de mise en ligne : 24/03/2026

[DEL-2026-005] - Délégation d’attributions du Conseil municipal au Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 23/03/2026
Date de mise en ligne : 24/03/2026

[2025-liste06] - Liste des délibérations du CM du 15 décembre 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-079] - Commerces : Avis sur dérogation au repos dominical pour 2026

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-080] - Convention de coopération avec la direction de l’Education Nationale de l’Aude (DSDEN) pour la mise en œuvre de projets personnalisés de scolarisation

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-081] - Modification des statuts du SIVOM Corbières Méditerranée

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-082] - Avenant de prorogation convention Petites Villes de Demain

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-083] - Convention de passage AY 686 –ENEDIS – Effacement de réseau électrique

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-084] - Rétrocession parcelle BL n° 365 / La Rouquille

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-085] - Décision modificative n°3 budget principal 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025

[DEL2025-086] - Subventions aux associations / 6ème répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 16/12/2025
Date de mise en ligne : 17/12/2025