[DEL2024-061] - Subvention avenant USP

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-062] - Subventions associations 5ème répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-063] - Budget camping municipal Etang Boyé

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-064] - Communication rapport annuel 2023 prix et qualité services publics eau potable et assainissement

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-065] - Communication rapport annuel 2023 prévention et gestion déchets ménagers et assimilés

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-066] - Partenariat médiation sociale PIMMS Commune de Sigean

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-068] - Adhésion Prévoyance

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-069] - Participation risque Prévoyance

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-070] - Régime indemnitaire Police municipale

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[DEL2024-071] - Bail Parc éolien / Engie Green

Rubrique : Foncier - Patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024

[2024-liste05] - Liste des délibération du CM du 24 septembre 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-044] - Demande renouvellement classement commune touristique

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-045] - Convention SYADEN Effacement des réseaux

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-046] - Signature Charte de l'Arbre Conseil départemental de l'Aude

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-047] - Convention mise à disposition stand de tir Port-La Nouvelle pour la Police municipale

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-048] - Attribution subventions associations 4ème répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-049] - Rétrocession VRD La Rouquille

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL2024-050] - Débat Projet PADD

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[2024-liste04] - Liste des délibérations du CM du 31 juillet 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 02/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-038] - Retrait délibération 2024-011 Droit de chasse

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024