[DEL-2023-026] - Contractualisation avec les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 € et attribution

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-027] - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Sigean Athlétisme Route (ASARCM)

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-028] - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Harmonie Réveil Sigeanais

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-029] - Attribution des subventions pour les associations

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-030] - Mise à jour du règlement intérieur de la formation des agents

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-031] - Approbation du plan de formation 2023-2026

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-032] - Modalité de mise en œuvre du Compte Personnel de Formation du personnel communal

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-033] - Mise à jour Règlement intérieur du personnel communal

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-034] - Instauration du télétravail et approbation de la charte télétravail

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-035] - Suppression de postes

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-036] - Création d'un emploi permanent

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-037] - Adoption du règlement intérieur de fonctionnement du multi-accueil la marelle

Rubrique : Petite enfance Parentalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-038] - Signature de l’avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens pour la plateforme numérique du réseau des musées d’Occitanie

Rubrique : Culture
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-039] - Institution de la commission de délégation des services publics et élection des membres

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-001] - Débat sur les orientations budgétaires

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-002] - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-003] - Adhésion à une plateforme de vente aux enchères AGORASTORE

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-004] - Cession de véhicules - autorisation

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-005] - Règlement d’attribution des subventions aux associations

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023

[DEL-2023-006] - Signature d’une convention-chapeau Opération de Revitalisation de Territoire, pour les dispositifs « Action Cœur de Ville » et « Petites Villes de Demain

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 31/03/2023
Date de mise en ligne : 03/04/2023