[DEL-2023-083] - Convention de partenariat de médiation sociale PIMMS / Commune de SIGEAN

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-084] - Convention entre l’Etat et la Commune : - raccordement sur le système d’alerte et d’information des populations (SAIP) de la sirène – bâtiment « Villa Saint Jacques ».

Rubrique : Sécurité et tranquilité publique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-085] - Création d’emplois permanents - Adjoint administratif principal 2eme classe TNC -Adjoint administratif

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-086] - Approbation du règlement intérieur du Comité Social Territorial

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[2023-liste04] - Liste des délibérations du cm du 26092023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 29/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-047] - Convention de reversement d’une fraction de la fiscalité économique perçu par le Grand Narbonne

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-048] - Décision modificative n°1 budget principal 2023

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-049] - Admission de créances en non-valeur budget crèche

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-050] - Décision modificative n°1 budget crèche 2023

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-051] - Vacations liées à la surveillance des opérations funéraires

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-052] - Protection sociale complémentaire des agents publics

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-053] - Modification du tableau de l’effectif communal

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-054] - Convention accompagnateur transports / Grand Narbonne

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-055] - Convention de partenariat financier pour l’hébergement des renforts de gendarmerie - saison estivale 2023

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-056] - Convention piscine municipale / camping Ensoya

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-057] - Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de l’Aude.

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-058] - Convention de servitude avec ENEDIS- Parcelle communale BT 0029

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[DEL-2023-059] - Autorisation dépôt demande d’urbanisme / Cité Jardin Unité foncière « Cave coopérative »

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/09/2023
Date de mise en ligne : 29/09/2023

[2023-liste03] - Liste des délibérations du cm du 24 mai 2023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-046] - Modification horaires écoles rentrée 2023

Rubrique : Affaires scolaires et périscolaires
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023