[DEL-2023-044] - Acquisition immeuble GAUFFRES AY n°308

Rubrique : Domaine-patrimoine-affaires foncieres-urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[DEL-2023-045] - Désignation référent déontologue des élus

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 30/05/2023
Date de mise en ligne : 31/05/2023

[2023-liste02] - Liste des délibérations-cm du 11 avril 2023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-013] - Adhésion au CEREMA

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-014] - Retrait de la délibération portant autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-015] - Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les membres du Conseil Municipal au titre des fonctions exercées en son sein

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-016] - Vote des taux de la fiscalité 2023

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-017] - Approbation des comptes de gestion 2022 du Receveur Municipal-budget principal

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-018] - Approbation des comptes de gestion 2022 du Receveur Municipal-budget annexe crèche halte-garderie

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-019] - Approbation des comptes administratifs 2022- budget principal M14

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-020] - Approbation des comptes administratifs 2022- budget annexe crèche halte-garderie

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-021] - Affectation des résultats de l’exercice 2022

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-022] - Fixation de l’enveloppe budgétaire annuelle relative à la formation des conseillers municipaux

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-023] - Autorisations de Programme et Crédits de Paiement

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-024] - Budget primitif du budget principal - exercice 2023

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-025] - Budget primitif du budget crèche - exercice 2023

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-026] - Contractualisation avec les associations percevant une subvention supérieure à 23 000 € et attribution

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-027] - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Sigean Athlétisme Route (ASARCM)

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-028] - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Harmonie Réveil Sigeanais

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023

[DEL-2023-029] - Attribution des subventions pour les associations

Rubrique : Finances et fiscalité
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 17/04/2023
Date de mise en ligne : 18/04/2023