[DEL-2024-019] - Budget Primitif du budget principal exercice 2024

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-020] - Budget primitif du budget crèche exercice 2024

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-021] - Autorisations Programme et Crédits de Paiement

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-022] - Contractualisation associations percevant subvention supérieure à 23000€ et attribution USPXV

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-023] - Contractualisation associations percevant subvention supérieure à 23000€ et attribution MJL

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-024] - Contractualisation associations percevant subvention supérieure à 23000€ et attribution CNC

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-025] - Attribution subventions associations 1ère répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-026] - Attribution subventions associations 2ème répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Régine RENAULT
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-027] - Attribution subventions associations 3ème répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[DEL-2024-028] - Modification périodicité et fréquence du marché communal

Rubrique : Economie et commerce
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 10/04/2024
Date de mise en ligne : 11/04/2024

[2024-liste01] - Liste des délibérations du CM du 18 mars 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-001] - Convention coopération mise en œuvre projets personnalisés scolarisation des élèves en situation de handicap dans le 1er degré

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-002] - Mise à disposition gracieuse de salles communales en période électorale

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-003] - Débat sur les orientations budgétaires

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-004] - Avance sur subvention association USP

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-005] - Autorisation signature convention culturelle La Tempora 2024

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-006] - Convention GN solution de publication de cartes Lizmap

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-007] - Convention partenariat chantiers jeunes du GN

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-008] - Présentation rapport Chambre Régionale des Comptes gestion GN Commune de PLN - aménagement Littoral exercices 2018 et suivants

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[DEL-2024-009] - Modification statuts du GN - Compétence contrat local de santé intercommunal

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024