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Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez la liste des délibérations du Conseil Municipal.

 

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[DEL-2026-042] - Création de 2 emplois permanents à temps complet et 1 emploi à temps non complet - Adjoint technique principal 1ere classe

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-043] - Création de deux emplois permanents à temps complet agent de maîtrise

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-044] - Création de deux emplois permanents à temps non complet agent social

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-045] - Création d’un emploi permanent à temps complet et un emploi à temps non complet 17h30 agent spécialisé principal 1ere classe des écoles maternelles

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-046] - Création d’un emploi permanent à temps complet auxiliaire puéricultrice principal 1ere classe

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-047] - Mise à jour du tableau de l’effectif 2026

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-048] - Convention avec le Grand Narbonne – Festival La TEMPORA

Rubrique : Festivités et animations
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-008] - Approbation CFU 2025 Budget Crèche

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 21/04/2026
Date de mise en ligne : 21/04/2026

[DEL-2026-007] - Approbation CFU 2025 Budget principal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 21/04/2026
Date de mise en ligne : 21/04/2026

[2026-liste02] - Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 avril 2026

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-006] - Débat sur les orientations budgétaires Exercice 2026

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-009] - Affectation résultats 2025. Budget principal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-010] - Approbation règlement budgétaire et financier

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-011] - Fixation du nombre et élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-012] - Mode de désignation des représentants en application de l’article L.2121-21 du CGCT

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-013] - Elections des délégués Syndicat à Vocation Multiple Corbières Méditerranée

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-014] - Modalités de dépôt des listes en vue de l’élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-015] - Institution Commission Marché à procédure adaptée

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-016] - Délégués au Parc naturel régional de la Narbonnaise

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026

[DEL-2026-017] - Délégués Commission syndicale Corbières Maritimes

Rubrique : Institution et vie politique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 09/04/2026
Date de mise en ligne : 10/04/2026