[DEL2025-020] - Renouvellement convention de coordination police municipale /Etat

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-021] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint administratif principal 1ere classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-022] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint technique principal 1ere classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-023] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint d’animation

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-024] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint D’animation principal 1ere classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-025] - Création de 2 emplois permanents à temps complet Auxiliaire puéricultrice principal 1er classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-026] - Création de 2 emplois permanents à temps complet Agent spécialisé principal 2eme classe des écoles maternelles

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-027] - Tableau effectif personnel communal 2025

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-028] - Cession immeuble AY n°355

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-029] - Cession parcelle BH n°511

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-030] - Cession parcelle BH n°510

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-031] - Désaffectation domaine public parcelle AY n°1193

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-032] - Compromis de vente immeuble AY n°s 1195-813-1133-1193 (pour partie)

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Miche
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-033] - Déclaration d’utilité publique d’acquisition pour risques copropriété « Le Pavillon »

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-034] - Convention opérationnelle Etat/Etablissement public foncier/Commune de SIGEAN gestion foncière parcelle AW n°141

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[2025-liste01] - Liste des délibérations du CM du 24 février 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 26/02/2025
Date de mise en ligne : 26/02/2025

[DEL-2025-001] - Approbation du contrat de concession de service public du camping municipal

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/02/2025
Date de mise en ligne : 26/02/2025

[DEL-2025-002] - Débat sur les orientations budgétaires 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/02/2025
Date de mise en ligne : 26/02/2025

[DEL-2025-003] - Concessions de cimetière : répartition des recettes entre Ville et CCAS

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/02/2025
Date de mise en ligne : 26/02/2025

[DEL2024-067] - Adhésion contrat risques 2025-2028

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2024
Date de mise en ligne : 20/12/2024