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Délibérations du Conseil Municipal

Retrouvez la liste des délibérations du Conseil Municipal de l'année 2023.

 

Consultez les archives

 

[DEL-2024-012] - Motion de soutien mesures contre les déserts médicaux

Rubrique : Santé publique
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 20/03/2024
Date de mise en ligne : 20/03/2024

[2023-liste05] - Liste des délibérations du CM du 18 décembre 2023

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 21/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-060] - Commerce : ouverture dominicale 2024

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-061] - Révision n° 1 AP/CP - Budget principal 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-062] - Admission créances en non-valeur. Budget principal 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-063] - Créance éteinte- Budget principal 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-064] - Décision modificative n°2 - Budget principal 2023.

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-065] - Autorisation engagement dépenses investissement 2024

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-066] - Avenant n°1 à la convention d’objectif conclue avec l’association Maison des Jeunes et des Loisirs de SIGEAN (MJL) relatif à l’attribution d’un concours financier au titre de 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 20/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-067] - Avenant n°1 à la convention d’objectif conclue avec CERCLE NAUTIQUE des CORBIERES (CNC) relatif à l’attribution d’un concours financier au titre de 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-068] - Avenant n°1 à la convention d’objectif conclue avec l’Union Sigean Port la Nouvelle XV (USPXV) relatif à l’attribution d’un concours financier au titre de 2023

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-069] - Subventions complémentaires 2023 Répartition des crédits.

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Pierre SANTORI
Date de signature : 20/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-070] - Mandat au Maire pour déposer la demande de permis de construire du Pôle Enfance municipal.

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-071] - Autorisation de signature d’une convention d’occupation temporaire d’usage agricole portant sur le domaine public du Conservatoire du Littoral.

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-072] - Modification du contrat de délégation de service public du camping ENSOYA/Avenant n° 4

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-073] - Prolongation du contrat de service public pour l’exploitation du camping municipal de l’Etang Boyé – Approbation de l’avenant n° 5 de prolongation

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-074] - Mise à jour Itinéraires de Promenade inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée.

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-075] - Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelle communale AT 0002

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-076] - Convention de servitude avec ENEDIS - Parcelles communales F n°s 0003-0010-0013

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023

[DEL-2023-077] - Acquisition parcelles B n°s 1294 et 1402

Rubrique : Domaine et patrimoine
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 19/12/2023
Date de mise en ligne : 21/12/2023