[DEL2025-013] - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association USP XV

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-014] - Attribution subvention de fonctionnement à l’association Maison des Jeunes et des Loisirs

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-015] - Attribution subvention de fonctionnement à l’association Cercle Nautique des Corbières

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-016] - Répartition 1 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-017] - Répartition 2 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-018] - Répartition 3 du crédit de subventions pour les associations n’excédant pas le seuil des 23 000 €

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-019] - Clôture du budget annexe « Camping municipal »

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-020] - Renouvellement convention de coordination police municipale /Etat

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-021] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint administratif principal 1ere classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-022] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint technique principal 1ere classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-023] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint d’animation

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-024] - Création d’un emploi permanent à temps complet Adjoint D’animation principal 1ere classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-025] - Création de 2 emplois permanents à temps complet Auxiliaire puéricultrice principal 1er classe

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-026] - Création de 2 emplois permanents à temps complet Agent spécialisé principal 2eme classe des écoles maternelles

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-027] - Tableau effectif personnel communal 2025

Rubrique : Personnel communal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-028] - Cession immeuble AY n°355

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-029] - Cession parcelle BH n°511

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-030] - Cession parcelle BH n°510

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-031] - Désaffectation domaine public parcelle AY n°1193

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-032] - Compromis de vente immeuble AY n°s 1195-813-1133-1193 (pour partie)

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Miche
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025