[DEL-2025-040] - Avenant N°1 à la convention d’objectif avec l’Union Sigean Port-La Nouvelle XV (USP) relatif à l’attribution d’un concours financier au titre de 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-041] - Subventions 2025. Répartition des crédits n°4

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-042] - Tarification Autorisation Occupation Temporaire panneaux publicitaires à l’intérieur des installations municipales

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-043] - Modification statutaire Grand Narbonne Communauté d’Agglomération

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-044] - Convention de partenariat financier pour l’hébergement des renforts de gendarmerie – Eté 2025

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-045] - Convention d’activités avec l’Education nationale

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-046] - Bilan Triennal de l’état du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) sur la commune

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-047] - Convention d’aménagement CD 11 – Traversée de ville

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-048] - Convention de passage AY 934 – SYADEN – Effacement de réseau

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[DEL-2025-049] - Acquisition bâtiment Le Pavillon

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 25/06/2025
Date de mise en ligne : 26/06/2025

[2025-liste2] - Liste des délibérations - CM du 31 mars 2025

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-004] - Compte financier unique 2024 Budget principal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-005] - Compte financier unique 2024 Budget crèche

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-006] - Annulation Autorisations de Programme / Crédits de Paiement

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-007] - Etat récapitulatif 2024 des indemnités perçues par les membres du Conseil municipal

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-008] - Fixation de l’enveloppe budgétaire 2025 relative à la formation des conseillers municipaux

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-009] - Vote des taux de fiscalité 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-010] - Affectation des résultats 2024

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-011] - Budget primitif du budget principal 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025

[DEL2025-012] - Budget primitif du budget crèche 2025

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 09/04/2025