[2026-liste03] - Liste des délibérations du CM du 23 avril 2026

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-023] - Convention d’hébergement avec le SYADEN pour l’installation d’équipements techniques dans le cadre du réseau bas débit

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-024] - Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-025] - Etat récapitulatif 2025 des indemnités perçues par les membres du Conseil municipal au titre des fonctions exercées

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-026] - Taux de fiscalité 2026

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-027] - Budget primitif principal 2026

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-028] - Budget primitif crèche 2026

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-029] - Indemnités des élus

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-030] - Majoration Indemnités chef-lieu de Canton

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-031] - Subventions aux associations 1ère répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-032] - Subvention attribution 2026 USP XV

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-033] - Subvention attribution 2026 CNC

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-034] - Subvention attribution 2026 MJL

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Didier MILHAU
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-035] - Acquisition foncière Fauran / Bourlioux

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-036] - Création d’un Comité Social Territorial local

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-037] - Composition du Comité Social Territorial Local

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-038] - Création d’un emploi permanent à temps non complet agent social principal 1ere classe

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-039] - Création d’un emploi permanent à temps non complet adjoint administratif

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-040] - Création d’un emploi permanent à temps complet adjoint animation principal 1ere classe

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026

[DEL-2026-041] - Création de deux emplois permanents à temps complet adjoint d’animation

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/04/2026
Date de mise en ligne : 28/04/2026