[2024-liste05] - Liste des délibération du CM du 24 septembre 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-044] - Demande renouvellement classement commune touristique

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-045] - Convention SYADEN Effacement des réseaux

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-046] - Signature Charte de l'Arbre Conseil départemental de l'Aude

Rubrique : Travaux
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-047] - Convention mise à disposition stand de tir Port-La Nouvelle pour la Police municipale

Rubrique : Ressources humaines
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-048] - Attribution subventions associations 4ème répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL-2024-049] - Rétrocession VRD La Rouquille

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[DEL2024-050] - Débat Projet PADD

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 27/09/2024
Date de mise en ligne : 27/09/2024

[2024-liste04] - Liste des délibérations du CM du 31 juillet 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 02/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-038] - Retrait délibération 2024-011 Droit de chasse

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-039] - Avis de la commune projet de modification n°2 SCoT de la Narbonnaise

Rubrique : Urbanisme
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-040] - Convention de partenariat financier hébergement renforts de gendarmerie été 2024

Rubrique : Intercommunalité - Mutualisation
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-041] - Attribution subventions 3e répartition

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-042] - Soutien financier voyage scolaire

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[DEL-2024-043] - Fiscalité France Ruralité Revitalisation FRR

Rubrique : Finances publiques
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 01/08/2024
Date de mise en ligne : 02/08/2024

[2024-liste03] - Liste des délibérations - cm du 27 mai 2024

Rubrique : Conseil municipal
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-029] - Recours procédure concession sous forme de délégation du service public gestion camping municipal Etang Boyé/Ensoya

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-030] - Adhésion Association Nationale des Elus des Littoraux ANEL

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-031] - Convention prêt matériel à titre gratuit Cercle Nautique des Corbières

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024

[DEL-2024-032] - Convention prêt matériel à titre gratuit UDSP de l'Aude

Rubrique : Administration générale
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de signature : 28/05/2024
Date de mise en ligne : 29/05/2024