Outils d'accessibilité

  • Mise à l'échelle du contenu 100%
  • Taille de la police 100%
  • Hauteur de la ligne 100%
  • Interligne 100%

Délibérations du CCAS

Retrouvez la liste des délibérations du CCAS de l'année 2023.

 

Consultez les archives

 

[2023/010] - Secours exceptionnel - aide aux frais d'obsèques

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 09/10/2023
Date de signature : 10/10/2023
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[2023/liste03] - liste des délibérations

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de la séance : 09/10/2023
Date de signature : 10/10/2023
Date de mise en ligne : 11/10/2023

[2023/005] - Budget primitif 2023

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/006] - subventions 2023 - répartition des crédits

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/007] - Subvention 2023 - Conseil départemental de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/008] - participation voyage des aînés

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/009] - secours exceptionnel - prise en charge obsèques indigent

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/liste02] - liste des délibération 04-04-23

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/liste 01] - LISTE DES DELIBERATIONS

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Mme la Vice-Présidente, Brigitte CAVERIVIERE
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[2023/001] - Débat d'orientations budgétaires

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Mme la Vice-Présidente, Brigitte CAVERIVIERE
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[2023/002] - Adhésion au service de protection des données du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Mme la Vice-Présidente, Brigitte CAVERIVIERE
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[2023/003] - Approbation du compte de gestion 2022

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Mme la Vice-Présidente, Brigitte CAVERIVIERE
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[2023/004] - Approbation du compte administratif 2022 et affectation de résultats

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Laure TONDON
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023