[2025-liste02] - Liste des délibérations du Conseil d'Administration du CCAS Séance du mardi 25 mars 2025

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[DEL-2025-004] - Approbation du CFU 2024 et Affectation de résultats

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[DEL-2025-005] - Budget Primitif 2025

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[DEL-2025-006] - Subvention 2025 Répartition des crédits

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[DEL-2025-007] - Subvention 2025 Conseil Départemental de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[DEL-2025-008] - Convention de partenariat action de santé Le Programme LECODE

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de la séance : 25/03/2025
Date de signature : 07/04/2025
Date de mise en ligne : 08/04/2025

[2025-liste01] - Liste des délibérations du conseil d'administration du 25 Février 2025

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de signature : 28/02/2025
Date de mise en ligne : 03/03/2025

[DEL-2025-001] - Débat d'orientations budgetaires

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de signature : 28/02/2025
Date de mise en ligne : 03/03/2025

[DEL-2025-002] - Adhésion convention de partenariat EDF

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de signature : 28/02/2025
Date de mise en ligne : 03/03/2025

[DEL2025-003] - Adhésion union départementale des CCAS et CIAS de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Le Président Michel JAMMES
Date de signature : 28/02/2025
Date de mise en ligne : 03/03/2025

[2024-007] - Subvention 2024 Conseil Départemental de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024/liste 02] - Liste des délibérations

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 09/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-003] - Compte de gestion 2023

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-004] - Approbation du compte administratif 2023 et affectation de résultats

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-005] - Budget primitif 2024

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-006] - Subventions 2024 - répartition des crédits

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[Liste 2024/liste 01] - Liste des délibérations

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président, Michel JAMMES
Date de la séance : 22/03/2024
Date de signature : 22/03/2024
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[2024/001] - Débat d'orientations budgétaires

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président, Michel JAMMES
Date de la séance : 22/03/2024
Date de signature : 22/03/2024
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[2024/002] - délégation d'attributions du Conseil d'Administration au Président

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président, Michel JAMMES
Date de la séance : 22/03/2024
Date de signature : 22/03/2024
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[2023/010] - Secours exceptionnel - aide aux frais d'obsèques

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 09/10/2023
Date de signature : 10/10/2023
Date de mise en ligne : 08/11/2023