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Délibérations du CCAS

Retrouvez la liste des délibérations du CCAS de l'année 2023.

 

Consultez les archives

 

[2024-007] - Subvention 2024 Conseil Départemental de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024/liste 02] - Liste des délibérations

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 09/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-003] - Compte de gestion 2023

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-004] - Approbation du compte administratif 2023 et affectation de résultats

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-005] - Budget primitif 2024

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[2024-006] - Subventions 2024 - répartition des crédits

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES, Président du CCAS
Date de la séance : 03/04/2024
Date de signature : 03/04/2024
Date de mise en ligne : 09/04/2024

[Liste 2024/liste 01] - Liste des délibérations

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président, Michel JAMMES
Date de la séance : 22/03/2024
Date de signature : 22/03/2024
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[2024/001] - Débat d'orientations budgétaires

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président, Michel JAMMES
Date de la séance : 22/03/2024
Date de signature : 22/03/2024
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[2024/002] - délégation d'attributions du Conseil d'Administration au Président

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président, Michel JAMMES
Date de la séance : 22/03/2024
Date de signature : 22/03/2024
Date de mise en ligne : 26/03/2024

[2023/010] - Secours exceptionnel - aide aux frais d'obsèques

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 09/10/2023
Date de signature : 10/10/2023
Date de mise en ligne : 08/11/2023

[2023/liste03] - liste des délibérations

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Michel JAMMES
Date de la séance : 09/10/2023
Date de signature : 10/10/2023
Date de mise en ligne : 11/10/2023

[2023/005] - Budget primitif 2023

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/006] - subventions 2023 - répartition des crédits

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/007] - Subvention 2023 - Conseil départemental de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/008] - participation voyage des aînés

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/009] - secours exceptionnel - prise en charge obsèques indigent

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/liste02] - liste des délibération 04-04-23

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Monsieur le Président
Date de la séance : 04/04/2023
Date de signature : 04/04/2023
Date de mise en ligne : 05/04/2023

[2023/liste 01] - LISTE DES DELIBERATIONS

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Mme la Vice-Présidente, Brigitte CAVERIVIERE
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[2023/001] - Débat d'orientations budgétaires

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Mme la Vice-Présidente, Brigitte CAVERIVIERE
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023

[2023/002] - Adhésion au service de protection des données du centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Aude

Rubrique : CCAS
Auteur du document : Mme la Vice-Présidente, Brigitte CAVERIVIERE
Date de signature : 29/03/2023
Date de mise en ligne : 30/03/2023

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